Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles, 2016

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement

Données et ressources

Méthodologie

Les procès-verbaux des séances du conseil sont accessibles dès leur approbation par le conseil d'arrondissement.

Territoires

Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles

Mots-clés

Info additionnelle

Champ Valeur
Publieur Greffe
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Langue Français
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2016-01-01/2016-12-31
Dernière modification 2017-07-27 16:32
Créé le 2016-07-13 11:45
Licence Creative Commons Attribution 4.0 International

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