Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Ville-Marie

Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement

Données et ressources

Méthodologie

Les procès-verbaux des séances du conseil sont accessibles dès leur approbation par le conseil d’arrondissement

Territoires

Ville-Marie

Mots-clés

Info additionnelle

Champ Valeur
Publieur Arrondissement Ville-Marie
Fréquence de mise à jour Irrégulier
Langue Français
Couverture géographique Territoire de la ville de Montréal
Couverture temporelle 2002-01-01/2016-12-31
Dernière modification 2017-08-02 14:08
Créé le 2017-06-29 10:40
Licence Creative Commons Attribution 4.0 International

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